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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION GRAND COGNAC M. Président 6 rue de Valdepeñas CS10216 16111 COGNAC Tél : 05 45 36 64 30 - Fax : 05 45 32 15 82 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
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Objet | Animations pédagogiques en lien avec la prévention des déchets et le jardinage au naturel | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
Référence | CA20190 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
Type de marché | Services | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
Mode | Procédure adaptée | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
Code NUTS | FRI31 | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
DESCRIPTION | Accord-cadre : - multi-attributaire exécutés par conclusion de bons de commande - alloti : 6 lots - Réservé aux entreprises de l'économie sociale et solidaire conformément aux articles L.2113-15 à L.2113-16 du code de la commande publique |
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Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots Les variantes sont refusées |
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Reconductions |
Oui
Nombre de reconductions éventuelles : 2 |
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Conditions relatives au contrat | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Financement | Les prestations seront financées en totalité sur les fonds propres de la collectivité. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours à compter de la date de réception de la facture. Le versement des sommes dues s'effectue par virement administratif sur le compte indiqué par le titulaire dans l'acte d'engagement. |
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Forme juridique | La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire. | |||||||||||||||||||||||||||||||||||
Conditions de participation | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : |
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Marché réservé : | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
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Documents |
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Offres |
Remise des offres le
30/06/20 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 180 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
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Renseignements complémentaires | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert BP 541 86020 Poitiers Cedex Tél : 05 49 60 79 19 - Fax : 05 49 60 68 09 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert BP 541 86020 Poitiers Cedex Tél : 05 49 60 79 19 - Fax : 05 49 60 68 09 |
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Envoi le 09/06/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 09/06/20 à 18h10 |
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