FOURNISSEURS
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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
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COMMUNE DE LA COURONNE Monsieur le Maire Place de l'hotel de ville 16400 La Couronne Tél : 05 45 67 28 11 |
| L'avis implique un marché public. | |
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
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| Objet | Marché de fourniture de denrées alimentaires labellisées ou équivalent | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | 2020 RS alimentaire | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| DESCRIPTION | Ce marché est relatif à la fourniture de denrées alimentaires labellisées ou équivalent pour la cuisine centrale de La Couronne. |
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| Code CPV principal | 15800000 - Produits alimentaires divers | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots |
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| Quantité ou étendue |
Les prestations sont réparties en 9 lots, attribués par marchés séparés. Les prestations sont réparties dans des lots définis comme suit : Lot n°1 : Pains Agriculture Biologique ou équivalent Lot n°2 : Produits épicerie Agriculture Biologique ou équivalent Lot n°3 : Viandes fraiches de boeuf Agriculture Biologique ou équivalent Lot n°4 : Viandes fraiches de veau Agriculture Biologique ou équivalent Lot n°5 : Viandes fraiches de porc Agriculture Biologique ou équivalent Lot n°6 : Viandes fraiches d'agneau Agriculture Biologique ou équivalent Lot n°7 : Viandes fraiches de volailles poulet PAC Agriculture Biologique ou équivalent Lot n°8 : Viandes fraiches découpes de volailles Agriculture Biologique ou équivalent Lot n°9 : Viandes fraîches de Canard Agriculture Biologique ou équivalent. |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Financement | fonds propres | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme juridique | Les groupements momentanés sont autorisés. Aucune forme de groupement n'est imposée par la collectivité. | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique de l'offre 40 % : Prix |
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| Documents |
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 08/10/20 à 12h00 |
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| Offres |
Remise des offres le
08/10/20 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Des échantillons seront à fournir (voir Règlement de Consultation) Délais et voies de recours Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévue aux articles R421-1 à R421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. L'instance chargée des procédures de recours est : Tribunal Administratif de Poitiers 15, rue de Blossac - Hôtel Gilbert CS 80 541 86 020 POITIERS CEDEX Téléphone : 05 49 60 79 19 Télécopie : 05 49 60 68 09 Courriel : greffe.ta-poitiers@juradm.fr |
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Envoi le 17/09/20 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : Sud-Ouest - Ed. Charente |
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