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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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SYNDICAT D'AMÉNAGEMENT DES RIVIÈRES DU BANDIAT, DE LA TARDOIRE ET BONNIEURE Monsieur le Président La petite rivière 16110 AGRIS Tél : 05 45 38 10 26 |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
24 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
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| Objet |
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande Travaux de restauration de l'hydromorphologie et d'entretien des cours d'eau du SYBTB et leurs affluents pour une durée de 24 mois. |
| Référence | 2020.12.01 |
| Type de marché | Travaux |
| Mode | Procédure adaptée |
| Durée |
24 mois |
| Code CPV principal | 45246200 - Travaux de protection des berges |
| Code CPV complémentaire | 77211500 - Services d'élagage |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non | |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Conditions relatives au contrat | |
| Cautionnement | Le titulaire est dispensé de retenue de garantie |
| Financement | Financements propres, subventions, emprunts. Paiement selon les règles de la comptabilité publique. |
| Forme juridique | En application de l'article R.2142-21 du code de la commande publique, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, en qualité de membres de plusieurs groupements. L'accord-cadre pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Pièces justificatives comme mentionnées à l'article n°5.2 du RC |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 70 : valeur technique 30 : prix des prestations |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
08/01/21 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 120 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Une visite sur site non obligatoire sera organisée le mardi 15 décembre 2020 à 14h00. Lors de la visite, il ne sera répondu qu'aux seules questions relatives aux éléments traités dans le cahier des charges. Si des questions précises venaient à nécessiter une mise au point, l'acheteur en informera les candidats ayant retirés de manière identifiée un dossier de consultation. Le rendez-vous est donné sur a la mairie de Genouillac (16270 Terres-de-Haute-Charente) Un plan d'accès est présenté ci-dessous : Coordonnées GPS : 45.853365, 0.570414 Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert BP 541 86020 Poitiers Cedex Tél : 05 49 60 79 19 Fax : 05 49 60 68 09 greffe.ta poitiers@juradm.fr http://poitiers.tribunal administratif.fr |
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Envoi le 30/11/20 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : La Charente Libre |
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