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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

COMMUNE DE CHAMPNIERS
M. Le Maire
1, rue des Grives Musiciennes
16430 Champniers
Tél : 05 45 69 88 98
SIRET 21160078800015
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Groupement de commandes : Non
Objet Accord-cadre de fournitures courantes et de services - Service de transports scolaires et extrascolaires occasionnels
Référence 2022-01-FCS
Type de marché Services
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Accord-Cadre
Lieu d'exécution principal 1, rue des grives musiciennes
16430 CHAMPNIERS
Durée 48 mois
Description Accord cadre à bons de commande. Montant des prestations pour la période initiale compris entre 2.000 € HT et 20.000 € HT maximum.
Code CPV principal 60172000 - Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Forme Prestation divisée en lots : Non
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Collectivité publique territoriale
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Voir l'article 5 du règlement de la consultation.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Voir l'article 5 du règlement de la consultation.

  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 : Prix
40 : Valeur technique de l'offre
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 09/09/22 à 12h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Poitiers
15, rue de Blossac - Hôtel Gilbert - BP 541 - 86020 Poitiers Cedex
Tél: 05 49 60 79 19 - Fax: 05 49 60 68 09 - greffe.ta-poitiers@juradm.fr - http://poitiers.tribunal-administratif.fr
  Envoi le 04/07/22 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : La Charente Libre

 

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