| Objet |
Achat de fournitures et livraison d'équipements destinés au réseau d'eau potable de la SPL SEMEA
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| Référence |
202310-01 |
| Type de marché |
Fournitures
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FRI31 |
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Lieu principal de livraison
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2, rue Bernard Lelay
16000 ANGOULEME
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| Description |
voir règlement de consultation et pièces du marché |
| Code CPV principal |
41110000 - Eau potable |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 8
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA :
4 000 000,00 €
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
Equipements de défense incendie et pièces associées
Description : Equipements de défense incendie et pièces associées
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
Variante autorisée uniquement sur le lot n°8
voir règlement de consultation
Reconductions : Oui
L'accord cadre prend effet à la date de sa notification pour une durée de 1 an reconductible 3 fois, soit une durée totale de 4 ans.
Au moins 1 mois avant la fi nde chaque période de validité de l'accord cadre, l'acheteur pourra signaler par écrit aux titulaires la non reconduction du contrat. A défaut, la reconduction est tacite.
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100 000
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41110000
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| N° 2 |
Equipements de protection hydraulique
Description : Equipements de protection hydraulique
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
Variante autorisée uniquement sur le lot n°8
voir règlement de consultation
Reconductions : Oui
L'accord cadre prend effet à la date de sa notification pour une durée de 1 an reconductible 3 fois, soit une durée totale de 4 ans.
Au moins 1 mois avant la fi nde chaque période de validité de l'accord cadre, l'acheteur pourra signaler par écrit aux titulaires la non reconduction du contrat. A défaut, la reconduction est tacite.
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75 000
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41110000
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| N° 3 |
Branchements
Description : Branchements
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
Variante autorisée uniquement sur le lot n°8
voir règlement de consultation
Reconductions : Oui
L'accord cadre prend effet à la date de sa notification pour une durée de 1 an reconductible 3 fois, soit une durée totale de 4 ans.
Au moins 1 mois avant la fi nde chaque période de validité de l'accord cadre, l'acheteur pourra signaler par écrit aux titulaires la non reconduction du contrat. A défaut, la reconduction est tacite.
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200 000
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41110000
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| N° 4 |
Laitonnerie
Description : Laitonnerie
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
Variante autorisée uniquement sur le lot n°8
voir règlement de consultation
Reconductions : Oui
L'accord cadre prend effet à la date de sa notification pour une durée de 1 an reconductible 3 fois, soit une durée totale de 4 ans.
Au moins 1 mois avant la fi nde chaque période de validité de l'accord cadre, l'acheteur pourra signaler par écrit aux titulaires la non reconduction du contrat. A défaut, la reconduction est tacite.
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75 000
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41110000
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| N° 5 |
Canalisations et équipements plastiques
Description : Canalisations et équipements plastiques
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
Variante autorisée uniquement sur le lot n°8
voir règlement de consultation
Reconductions : Oui
L'accord cadre prend effet à la date de sa notification pour une durée de 1 an reconductible 3 fois, soit une durée totale de 4 ans.
Au moins 1 mois avant la fi nde chaque période de validité de l'accord cadre, l'acheteur pourra signaler par écrit aux titulaires la non reconduction du contrat. A défaut, la reconduction est tacite.
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75 000
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41110000
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| N° 6 |
Pièces fonte et bouches à clé
Description : Pièces fonte et bouches à clé
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
Variante autorisée uniquement sur le lot n°8
voir règlement de consultation
Reconductions : Oui
L'accord cadre prend effet à la date de sa notification pour une durée de 1 an reconductible 3 fois, soit une durée totale de 4 ans.
Au moins 1 mois avant la fi nde chaque période de validité de l'accord cadre, l'acheteur pourra signaler par écrit aux titulaires la non reconduction du contrat. A défaut, la reconduction est tacite.
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150 000
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41110000
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| N° 7 |
Pièces PEHD
Description : Pièces PEHD
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
Variante autorisée uniquement sur le lot n°8
voir règlement de consultation
Reconductions : Oui
L'accord cadre prend effet à la date de sa notification pour une durée de 1 an reconductible 3 fois, soit une durée totale de 4 ans.
Au moins 1 mois avant la fi nde chaque période de validité de l'accord cadre, l'acheteur pourra signaler par écrit aux titulaires la non reconduction du contrat. A défaut, la reconduction est tacite.
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100 000
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41110000
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| N° 8 |
regards
Description : regards
Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
Variante autorisée uniquement sur le lot n°8
voir règlement de consultation
Reconductions : Oui
L'accord cadre prend effet à la date de sa notification pour une durée de 1 an reconductible 3 fois, soit une durée totale de 4 ans.
Au moins 1 mois avant la fi nde chaque période de validité de l'accord cadre, l'acheteur pourra signaler par écrit aux titulaires la non reconduction du contrat. A défaut, la reconduction est tacite.
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150 000
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41110000
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions
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- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés
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Marché réservé :
Non
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Critères d'attribution
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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| Offres |
Remise des offres le
24/11/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 27/11/23 à 10h00
Lieu : Siège SEMEA
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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| Marché périodique : |
Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Poitiers
15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
BP 541 86020 Poitiers Cedex
Tél : 05 49 60 79 19 - Fax : 05 49 60 68 09
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Poitiers
15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
BP 541 86020 Poitiers Cedex
Tél : 05 49 60 79 19 - Fax : 05 49 60 68 09
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Envoi le 19/10/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
19/10/23 à 17h10
Publication aux supports de presse suivants :
La Charente Libre, Sud-Ouest - 8 dpts + Charente Libre, + Dordogne Libre, + L'Eclair, + La Rép. des Pyrénées.
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