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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

CALITOM
M. le Président
ZE la Braconne
19 rte du Lac des Saules
16600 Mornac
Tél : 05 45 65 82 50
SIRET 25160266000028
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet FOURNITURE ET LAVAGE D'ARTICLES D'HABILLEMENT
Référence CALITOM-2024-F03AO
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRI31
Description La présente consultation concerne la fourniture, la livraison et la prestation de lavage de différents articles d'habillement.
L'accord-cadre avec maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Code CPV principal 18100000 - Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Vêtements de travail Haute-Visibilité
Description : Les vêtements de ce lot sont à destination des agents sur la route ou à proximité d'engins :
- ripeurs,
- chauffeurs,
- livreurs de bacs,
- conducteurs d'engins,
- agents d'entretien des espaces verts.
Les vêtements concernés sont pantalons HV, tee-shirt HV et Sweat-shirt HV. Ils sont détaillés dans le CCTP du lot n°1
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Les contrats seront reconduits annuellement sans que la durée globale ne dépasse 4 ans.
Informations complémentaires : Variante 1 : Pantalon d'été HV
Le candidat proposera un produit différent sur cette même référence répondant aux mêmes exigences afin d'apporter du choix aux agents. 		60 000 18130000
N° 2 Vêtements de pluie Haute-Visibilité
Description : Ce lot détail les vêtements de pluie destinés principalement aux agents de collecte qui exercent leur métier en extérieur, sur la route, chaque jour pendant 6 à 8h et par tous les temps mais aussi pour les agents de distribution des bacs et d'entretien de espaces verts notamment.
Les fournitures concernent les parkas HV, blousons HV.

Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Les contrats seront reconduits annuellement sans que la durée globale ne dépasse 4 ans.
Informations complémentaires : Variante 1 : Parka de pluie HV imper-respirant
Le candidat proposera un produit différent sur cette même référence répondant aux mêmes exigences et en tissu Goretex ou équivalent. 		34 000 18220000
N° 3 Autres vêtements de travail
Description : Les vêtements de ce lot sont à destination des agents suivants :
- Agents de déchèteries - en contact avec les usagers, manutention assez lourde,
- Agents de la recyclerie - en contact avec les usagers, manutention assez lourde,
- Agents de tri - gestes répétitifs,
- Agents de maintenance, de nettoyage et mécaniciens,
- Chauffeurs (pour les hauts gris uniquement).
Les fournitures concernée sont : tee-shirt, pantalon, sweat, veste...
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Les contrats seront reconduits annuellement sans que la durée globale ne dépasse 4 ans.
Informations complémentaires : Variante 1 : Pantalon de travail d'été
Variante 2 : Veste chaude
Le candidat proposera un produit différent sur ces références répondant aux mêmes exigences afin d'apporter du choix aux agents.
92 000 18130000
N° 4 Gants de sécurité
Description : A destination des agents de tri en centre de tri, de déchèteries, de collecte et autres métiers de Calitom, ces gants doivent permettre une bonne dextérité.
Les prescriptions techniques sont détaillées dans le CCTP concerné.

Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Les contrats seront reconduits annuellement sans que la durée globale ne dépasse 4 ans. 		90 000 18141000
N° 5 Chaussures de sécurité
Description : Les types de chaussures de sécurité sont indiqués dans le CCTP.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Les contrats seront reconduits annuellement sans que la durée globale ne dépasse 4 ans.
Informations complémentaires : Variante 1 : Chaussures imper respirantes
Le candidat proposera un produit différent sur les mêmes références répondant aux mêmes exigences afin d'apporter du choix aux agents. 		80 000 18830000
N° 6 Lavage
Description : Le présent marché a pour objet le lavage normalisé, la désinfection et le suivi avec marquage individuel des vêtements de travail de divers agents de Calitom. Les prescriptions techniques sont décrites dans le CCTP.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
Les contrats seront reconduits annuellement sans que la durée globale ne dépasse 4 ans.
Informations complémentaires : Les candidats peuvent faire une proposition pour les prestations supplémentaires éventuelles suivantes :
PSE 1 : Réparations / ajustements
Le candidat indiquera un prix pour les prestations qu'il peut réaliser
PSE 2 : Marquage du logo Calitom
Le candidat indiquera un prix pour les prestations qu'il peut réaliser
Les candidats sont informés que les PSE ne sont pas prises en compte lors de l'analyse des offres. Calitom se laisse le droit de lever la ou les PSE au moment de l'attribution de l'accord-cadre. 		104 000 98310000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 1 : Vêtements de travail Haute-Visibilité

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ;

Lot n° 2 : Vêtements de pluie Haute-Visibilité

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ;

Lot n° 3 : Autres vêtements de travail

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ;

Lot n° 4 : Gants de sécurité

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ;

Lot n° 5 : Chaussures de sécurité

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ;

Lot n° 6 : Lavage

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ;


Critères d'attribution Lot n° 1 : Vêtements de travail Haute-Visibilité
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
15 % : Caractère fonctionnel (après test des agents)
10 % : Valeur technique de l'offre
10 % : Prise en compte de la notion de développement durable
10 % : Délai de livraison
55 % : Prix
Lot n° 2 : Vêtements de pluie Haute-Visibilité
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
20 % : Valeur technique de l'offre
20 % : Caractère fonctionnel (après test des agents)
10 % : Prise en compte de la notion de développement durable
10 % : Délai de livraison
40 % : Prix
Lot n° 3 : Autres vêtements de travail
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
20 % : Caractère fonctionnel (après test des agents)
15 % : Valeur technique de l'offre
10 % : Prise en compte de la notion de développement durable
10 % : Délai de livraison
45 % : Prix
Lot n° 4 : Gants de sécurité
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
16 % : Caractère fonctionnel (après test des agents)
14 % : Valeur technique de l'offre
10 % : Prise en compte de la notion de développement durable
10 % : Délai de livraison
50 % : Prix
Lot n° 5 : Chaussures de sécurité
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
16 % : Caractère fonctionnel (après test des agents)
14 % : Valeur technique de l'offre
10 % : Prise en compte de la notion de développement durable
10 % : Délai de livraison
50 % : Prix
Lot n° 6 : Lavage
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
30 % : Valeur technique de l'offre
10 % : Prise en compte de la notion de développement durable
60 % : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 09/04/24 à 15h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 10/04/24 à 00h00
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Pour obtenir les documents relatifs à la consultation, les candidats doivent les télécharger sur https://awsolutions.fr/#/connexion.
Les candidatures, les offres et toutes correspondances se feront sur le profil acheteur de Calitom et seront remises par voie électronique à l'adresse indiquée ci-dessus - Référence : Calitom-2024-F03AO.
Les candidats devront remettre 1 seul échantillon en solution de base et en variante des produits énumérés à l'article 5.3 du règlement de la consultation, dans les conditions fixées à l'article 6.3 du même document, sous peine de rejet de leur offre.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Poitiers
15 rue de Blossac
Hôtel Gilbert
BP 541 86020 Poitiers Cedex
Tél : 05 49 60 79 19 - Fax : 05 49 60 68 09
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Depuis le 1er décembre 2018, vous pouvez également déposer votre recours juridictionnel sur l'application internet Télérecours citoyens, en suivant les instructions disponibles à l'adresse suivante : www.telerecours.fr
Dans ce cas, vous n'avez pas à produire de copies de votre recours et vous êtes assurés d'un enregistrement immédiat, sans délai d'acheminement.
  Envoi le 07/03/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 07/03/24 à 13h12

 

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