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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
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COMMUNE DE BOURG CHARENTE M. Le Maire Mairie 6 place des Maillocheaux 16200 BOURG CHARENTE Tél : 05 45 81 30 25 - Fax : 05 45 81 64 20 |
| L'avis implique un marché public. | |
| Objet |
LOTISSEMENT DES BERNARDIERES - FOUILLE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - CONSULTATION D'OPERATEUR |
| Référence | ARCHEOBERN |
| Type de marché | Travaux |
| Mode | Procédure adaptée |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non Les variantes sont refusées Les variantes sont exigées : Non |
| Quantité ou étendue |
1 TRANCHE FERME + 1 TRANCHE OPTIONNELLE |
| Conditions relatives au contrat | |
| Cautionnement | Constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance, qui pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire. |
| Financement | Financements propres, subventions. Paiement selon les règles de la comptabilité publique. |
| Forme juridique | La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Cependant en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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SE RÉFÉRER A L'ARTICLE 6 DU RC |
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La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Non Visite obligatoire : Non |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 70 : Prix 30 : TECHNIQUE SE RÉFÉRER A L'ARTICLE 9.2.1 DU RC |
| Documents |
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L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Non
Mesures assurant la confidentialité et l'accès aux documents mis sur un support autre que le profil d'acheteur : |
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| Offres |
Remise des offres le
21/01/22 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 180 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers 15, rue de Blossac - Hôtel Gilbert - BP 541 - 86020 Poitiers Cedex Tél: 05 49 60 79 19 - Fax: 05 49 60 68 09 - greffe.ta-poitiers@juradm.fr - http://poitiers.tribunal-administratif.fr |
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Envoi le 10/12/21 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : Sud-Ouest - Ed. Charente |
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