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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
COMMUNE DE CHAMPNIERS M. Le Maire 1, rue des Grives Musiciennes 16430 Champniers Tél : 05 45 69 88 98 SIRET 21160078800015 |
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Groupement de commandes : Non
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Objet | Accord-cadre de fournitures courantes et de services - Service de transports scolaires et extrascolaires occasionnels |
Référence | 2022-01-FCS |
Type de marché | Services |
Mode | Procédure adaptée ouverte |
Technique d'achat | Accord-Cadre |
Lieu d'exécution principal |
1, rue des grives musiciennes 16430 CHAMPNIERS |
Durée |
48 mois |
Description | Accord cadre à bons de commande. Montant des prestations pour la période initiale compris entre 2.000 € HT et 20.000 € HT maximum. |
Code CPV principal | 60172000 - Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur |
Forme |
Prestation divisée en lots :
Non
Les variantes sont exigées : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Collectivité publique territoriale |
Conditions de participation | |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non |
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Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 : Prix 40 : Valeur technique de l'offre |
Documents |
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L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui | |
Offres |
Remise des offres le
09/09/22 à 12h00 au plus tard. |
Renseignements complémentaires | |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Poitiers 15, rue de Blossac - Hôtel Gilbert - BP 541 - 86020 Poitiers Cedex Tél: 05 49 60 79 19 - Fax: 05 49 60 68 09 - greffe.ta-poitiers@juradm.fr - http://poitiers.tribunal-administratif.fr |
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Envoi le 04/07/22 à la publication
Publication aux supports de presse suivants : La Charente Libre |
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