![SDITEC](/images/tetiere3.jpg)
FOURNISSEURS
Accès à votre espaceAlerte gratuite sur les appels d'offres, et codes d'accès aux dossiers : donnez votre Email :
|
AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION GRAND COGNAC M. Président 6 rue de Valdepeñas CS10216 16111 COGNAC Tél : 05 45 36 64 30 - Fax : 05 45 32 15 82 SIRET 20007051400019
|
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
Durée :
48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
|
Groupement de commandes : Non
|
Objet | Le présent accord-cadre a pour objet l'assistance et la maintenance des équipements du service assainissement collectif sur le territoire de Grand Cognac. |
Référence | CA23140 |
Type de marché | Services |
Mode | Procédure adaptée ouverte |
Technique d'achat | Accord-Cadre |
Lieu d'exécution principal |
6 rue de Valdepeñas CS10216 16111 COGNAC |
Durée |
48 mois |
Description | Accord-cadre « composite » décomposé de la manière suivante : - 1ère partie : Marché ordinaire réglé à prix global et forfaitaire pour les prestations principales. - 2ème partie : Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents avec un montant maximum à ne pas dépasser, réglé à prix unitaires pour la partie à bons de commande. Pas de PSE - Pas de tranches - Pas de variantes L'accord-cadre n'est pas alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes (articles L.2113-11 et R.2113-2 et suivants du code de la commande publique). |
Code CPV principal | 90480000 - Service de gestion du réseau d'assainissement |
Forme |
Prestation divisée en lots :
Non
Les variantes sont exigées : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant : GRAND COGNAC |
Conditions de participation | |
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
|
Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
|
Marché réservé : Non | |
Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non |
|
Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
Renseignements |
administratifs Service des marchés publics Tél : 05 17 22 31 50 |
Documents |
|
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui | |
Offres |
Remise des offres le
19/06/23 à 12h00 au plus tard. |
Renseignements complémentaires | |
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
|
Envoi le 11/05/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 11/05/23 à 16h11 |
Inscription au système d'alerte des entreprises | © AWS-Achat |