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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

COMMUNE DE CHAMPNIERS
M. Le Maire
1, rue des Grives Musiciennes
16430 Champniers
Tél : 05 45 69 88 98
SIRET 21160078800015

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 6 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;

Objet

Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale de Champniers

Référence

2024 FCS 01

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRI31

Lieu principal de livraison

242, rue des Colverts
16430 CHAMPNIERS

Description

Accord cadre selon procédure d'appel d'offres ouvert

Code CPV principal

39222000 - Fournitures pour restauration

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots : 6 max
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 6

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 824 000,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Produits biologiques ou équivalent Description : Produits biologiques ou équivalents Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconduction tacite jusqu'au terme. la reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.	72 000	15300000
N° 2	Epicerie et produits appertisés Description : Epicerie et produits appertisés Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconduction tacite jusqu'au terme. la reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.	180 000	15890000
N° 3	Produits surgelés et congelés Description : Produits surgelés et congelés Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconduction tacite jusqu'au terme. la reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.	232 000	15896000
N° 4	Produits laitiers - beurre - oeufs et ovoproduits Description : Produits laitiers - beurre - oeufs et ovoproduits Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconduction tacite jusqu'au terme. la reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.	160 000	15500000
N° 5	Viandes et charcuteries Description : Viandes et charcuteries Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconduction tacite jusqu'au terme. la reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.	140 000	15100000
N° 6	Légumes et fruits de saison Description : Fruits et légumes de saison Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Reconduction tacite jusqu'au terme. la reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.	40 000	15300000

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Lot n° 1 : Produits biologiques ou équivalent

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Système de gestion et de suivi de la chaine d'approvisionnement. Indication des mesures de gestion environnementale.

Lot n° 2 : Epicerie et produits appertisés

Lot n° 3 : Produits surgelés et congelés

Lot n° 4 : Produits laitiers - beurre - oeufs et ovoproduits

Lot n° 5 : Viandes et charcuteries

Lot n° 6 : Légumes et fruits de saison

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Lot n° 1 : Produits biologiques ou équivalent
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 2 : Epicerie et produits appertisés
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 3 : Produits surgelés et congelés
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 4 : Produits laitiers - beurre - oeufs et ovoproduits
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 5 : Viandes et charcuteries
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 6 : Légumes et fruits de saison
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 30/09/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 30/09/24 à 17h00
Lieu : Mairie de Champniers

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Poitiers Hôtel Gilbert 15 rue Blossac BP 541 86020 POITIERS CEDEX 1 Tél : 05 49 60 79 19 Télécopie : 05 49 60 68 09 Courriel : greffe.ta-poitiers@jurad

Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Tribunal Administratif de Poitiers
15 rue Blossac
BP BP 541 86020 POITIERS Cedex 1
Tél : 05 49 60 79 19 - Fax : 05 49 60 68 09

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Poitiers
15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
BP 541 86020 Poitiers Cedex
Tél : 05 49 60 79 19 - Fax : 05 49 60 68 09
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Poitiers
15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
BP 541 86020 Poitiers Cedex
Tél : 05 49 60 79 19 - Fax : 05 49 60 68 09

Envoi le 10/07/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10/07/24 à 15h17
Publication aux supports de presse suivants : La Charente Libre

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